Reproduit avec l'autorisation du magazine CEP — cet article a été initialement publié dans le numéro de juillet 2025.
Le secteur manufacturier se concentre de plus en plus sur l'augmentation de la productivité, la réduction des coûts et le maintien de la compétitivité, ce qui signifie que la résilience de la chaîne d'approvisionnement est aujourd'hui plus cruciale que jamais. La gestion des risques, en particulier dans le cadre des relations avec des tiers, est un élément essentiel d'une stratégie de chaîne d'approvisionnement réussie.
Alors que le ministère américain de la Justice (DOJ) pourrait accorder moins d'importance à l'application de la loi auprès des entreprises, la coopération transfrontalière entre les régulateurs européens s'intensifie, ce qui pourrait conduire à des enquêtes parallèles et à des sanctions aggravées pour les entreprises qui négligent leurs obligations mondiales en matière de conformité. Bien qu'elles ne soient pas directement soumises à ces mesures, les entreprises manufacturières basées au Royaume-Uni doivent en être conscientes, car elles pourraient bien ouvrir la voie à une future législation sur la surveillance de la chaîne d'approvisionnement au Royaume-Uni. Cela est particulièrement vrai si l'entreprise basée au Royaume-Uni est présente aux États-Unis, fait des affaires avec des entreprises américaines ou effectue des transactions en dollars américains. Si l'un de ces cas s'applique, l'entreprise peut relever de la compétence du DOJ ; elle peut également être soumise aux mesures du DOJ en vertu du Foreign Corrupt Practices Act, qui couvre les actes de corruption impliquant des entreprises américaines ou se produisant sur le sol américain.
De même, si un fabricant britannique fournit des biens ou des services à une entreprise basée dans l'UE, cette dernière peut exiger de ses fournisseurs qu'ils se conforment aux obligations de diligence raisonnable prévues par la directive sur la diligence raisonnable en matière de durabilité des entreprises (CSDDD). Cela inclut l'évaluation et la gestion des risques liés aux violations des droits de l'homme (comme le travail forcé) ou aux dommages environnementaux dans la chaîne d'approvisionnement.
Si elles souhaitent maintenir des relations commerciales avec des entreprises américaines ou européennes, il peut s'avérer nécessaire de se conformer aux normes américaines et européennes pour continuer à opérer sur ces marchés.
Le paysage actuel
Il n'est un secret pour personne que la surveillance efficace des fournisseurs tiers est un ensemble de mesures d'atténuation des risques, combinant une intégration rigoureuse, une surveillance continue et une communication proactive avec ces tiers afin de garantir leur conformité avec les normes et les objectifs d'une organisation manufacturière.
La plupart des organisations ont déjà mis en place des mesures de diligence raisonnable de base pour les fournisseurs tiers. Celles-ci doivent inclure, sans s'y limiter, la vérification des antécédents, l'évaluation de la stabilité financière et la vérification des références. En examinant les performances passées d'un fournisseur, les risques liés à sa réputation et sa conformité aux normes réglementaires, les fabricants peuvent éviter d'éventuelles perturbations ultérieures.
Alors que l'UE se concentre de plus en plus sur la conformité de la chaîne d'approvisionnement, les entreprises devraient considérer cela comme une opportunité d'améliorer leurs programmes de formation et d'intégrer des protocoles anti-corruption à tous les niveaux de leurs opérations. De l'approvisionnement à la direction générale, les organisations doivent veiller à ce que des pratiques éthiques soient intégrées tout au long de la chaîne de valeur.
Ainsi, la CSDDD de l'UE représente une nouvelle frontière en matière d'application de la réglementation. En vertu de cette législation, une entreprise doit s'assurer que l'ensemble de sa chaîne d'approvisionnement respecte les normes éthiques, telles que les mesures anti-corruption. Et les entreprises qui ne font pas preuve de la diligence requise à l'égard de leurs fournisseurs et des tiers peuvent s'exposer à de lourdes sanctions financières, à des poursuites judiciaires et à une atteinte à leur réputation.
Après l'intégration, une surveillance continue est nécessaire pour vérifier que les fournisseurs respectent les politiques et les exigences. Cela peut inclure des audits réguliers, des visites sur site et des évaluations de performance. Les audits doivent se concentrer sur l'identification des cas de non-conformité avec le droit du travail, les réglementations environnementales et les normes de sécurité. Pour une approche plus rationalisée, les fabricants peuvent mettre en place des outils automatisés pour surveiller les données de conformité et signaler les problèmes potentiels en temps réel. Il est essentiel d'établir des contrats complets avec des exigences de conformité claires, y compris des dispositions contractuelles décrivant les attentes en matière de conduite éthique, de reporting et de mesures de contrôle qualité. La révision périodique de ces contrats afin d'y intégrer les changements réglementaires ou les enseignements tirés d'incidents antérieurs permet de garantir leur efficacité dans la réduction des risques.
Une approche personnalisée de la conformité
Que peuvent donc faire les fabricants pour accélérer ce processus ? La réponse réside dans une formation complète en matière d'éthique et de conformité. Une telle formation est indispensable pour créer une compréhension commune des valeurs, de l'éthique et des obligations réglementaires d'un fabricant parmi les fournisseurs tiers. Les programmes de formation contribuent également à prévenir les comportements répréhensibles en apprenant aux fournisseurs à identifier et à traiter les risques liés à la conformité.
Les fabricants devraient chercher à développer des formations spécifiques aux rôles et aux profils de risque de leurs fournisseurs. Par exemple, les fournisseurs impliqués dans la manipulation de matières dangereuses devraient recevoir une formation spécialisée sur les protocoles de sécurité et la conformité réglementaire. Cette approche sur mesure garantit que les fournisseurs sont équipés pour relever les défis de leur secteur. De plus, les fabricants qui font appel à des fournisseurs situés dans des régions à haut risque où l'esclavage moderne est plus répandu devraient mettre en œuvre des programmes de formation ciblés qui répondent aux exigences de la CSDDD.
La plupart des programmes matures s'attacheront à aider les fournisseurs à identifier les signaux d'alerte associés à l'esclavage moderne, tels que la confiscation des passeports, la retenue des salaires ou les heures supplémentaires excessives sans consentement. Cependant, l'ajout d'une formation permettrait de couvrir les meilleures pratiques pour garantir le respect des lois du travail spécifiques, de former les responsables à reconnaître les indicateurs potentiels du travail forcé et d'informer les employés de leurs droits.
La formation devrait cibler les personnes directement impliquées dans le recrutement, la gestion du travail et les opérations dans ces domaines à haut risque ; ainsi, le personnel des fournisseurs chargé du recrutement pourrait recevoir une formation spécialisée sur les pratiques de recrutement éthiques. L'adoption d'une approche de formation complète et ciblée permet non seulement de sensibiliser les fournisseurs, mais aussi de les impliquer activement dans les processus de diligence raisonnable, en leur fournissant les outils nécessaires pour reconnaître et signaler les risques d'esclavage moderne au sein de leurs opérations.
Maintenir la conformité
Pour maintenir la conformité, les fabricants doivent veiller à ce que la formation ne soit pas un événement ponctuel, mais un processus continu. Des cours de remise à niveau annuels ou semestriels permettent de renforcer les directives éthiques et les mises à jour réglementaires, ce qui signifie que les sessions de formation régulières offrent également l'occasion de partager des études de cas d'incidents passés, permettant ainsi aux fournisseurs de tirer des enseignements d'exemples concrets.
Ce faisant, les entreprises soulignent l'importance de surveiller de près les activités des tiers et la nécessité pour les entreprises de cultiver une culture axée sur la conformité avec leurs partenaires externes. Cela encourage à considérer les tiers comme des extensions intégrantes du cadre de conformité de l'entreprise. Une approche efficace pour renforcer ces partenariats consiste à promouvoir l'adoption de normes de formation et d'éthique similaires pour les tiers, en les alignant sur celles attendues des employés internes de l'entreprise.
Encourager les tiers à participer à des formations personnalisées sur la conformité peut contribuer à créer une harmonisation plus uniforme entre l'entreprise et ses partenaires. Ces fournisseurs devraient être tenus de certifier qu'ils comprennent et respecteront la formation reçue. La mise en œuvre d'un processus de certification formalise non seulement l'engagement des fournisseurs envers les normes éthiques, mais permet également aux fabricants de suivre la conformité tout au long de la chaîne d'approvisionnement. Cette approche proactive garantit que toutes les parties sont responsables du respect des valeurs du fabricant et des exigences réglementaires.
La possibilité de collecter et d'évaluer ces données afin de montrer les taux d'achèvement et les cas de non-conformité est un autre moyen de prévoir les risques auxquels une organisation peut être exposée. En surveillant en permanence les indicateurs de risque potentiels, les fabricants peuvent détecter les problèmes à un stade précoce et atténuer les perturbations potentielles de la chaîne d'approvisionnement.
Assurer le succès à long terme
Outre la surveillance régulière de la santé financière des fournisseurs, le contrôle du non-respect des réglementations (telles que les lois environnementales ou les normes du travail) peut réduire l'exposition aux amendes, aux litiges et à l'atteinte à la réputation. Les défaillances en matière de contrôle qualité peuvent avoir des répercussions importantes en aval sur l'intégrité des produits et la satisfaction des clients. Les fabricants doivent évaluer régulièrement des indicateurs tels que les taux de défauts, les pourcentages de retouches et la fréquence des plaintes des clients liées aux produits ou services d'un fournisseur.
Les entreprises qui accordent la priorité à l'intégrité et à la responsabilité éviteront les pièges juridiques et construiront des entreprises résilientes et durables, capables de prospérer sur le marché mondial. Cet engagement protège leurs intérêts et contribue à l'intégrité et au succès globaux de l'industrie manufacturière.
Points à retenir
- La gestion des risques, en particulier dans le cadre des relations avec des tiers, est un élément essentiel d'une stratégie de chaîne d'approvisionnement réussie.
- Si une entreprise basée au Royaume-Uni est présente aux États-Unis, fait affaire avec des entreprises américaines ou effectue des transactions en dollars américains, elle doit être consciente de la coopération transfrontalière entre les régulateurs européens qui pourrait conduire à des enquêtes parallèles et à des sanctions aggravées pour les entreprises qui négligent leurs obligations de conformité mondiale.
- Alors que l'UE se concentre de plus en plus sur la conformité de la chaîne d'approvisionnement, les entreprises devraient considérer cela comme une opportunité d'améliorer leurs programmes de formation et d'intégrer des protocoles anti-corruption à tous les niveaux de leurs opérations.
- La formation à l'éthique et à la conformité est indispensable pour créer une compréhension commune des valeurs, de l'éthique et des obligations réglementaires d'un fabricant parmi les fournisseurs tiers.
- Pour maintenir la conformité, les fabricants doivent veiller à ce que la formation ne soit pas un événement ponctuel, mais un processus continu.
